Dispositifs médicaux suisses innovants et performants
Les présentes conditions d'utilisation du site www.zsimplants.ch réglementent les termes et conditions d'accès au site, propriété de ZSI Zephyr Surgical Implants S.A.R.L. à Route des jeunes 4bis CH-1227, Les Acacias - Genève, ci-après dénommée "la Société". L'utilisateur du portail doit lire et accepter les présentes conditions générales afin de pouvoir utiliser tous les services et informations disponibles sur le portail. Le simple fait d'accéder et/ou d'utiliser le portail, ou tout ou partie de ses contenus et/ou services, implique l'acceptation des présentes conditions d'utilisation. L'accès et l'utilisation de certains contenus et/ou services peuvent être soumis à certaines conditions spécifiques.
L'entreprise se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions d'utilisation du portail. L'utilisateur doit respecter à tout moment les termes et conditions établis dans les conditions générales d'utilisation du portail en vigueur. L'utilisateur déclare expressément qu'il utilisera le portail de manière diligente et assume toute responsabilité pour tout ce qui résulte du non-respect des règles. L'utilisateur comprend et accepte que le portail n'offre aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, pour les contenus, les informations et les services incorporés et offerts par le portail.
Sauf dans les cas où la loi prévoit expressément le contraire, et exclusivement dans la mesure et l'étendue requises par la loi, le portail ne garantit ni n'assume aucune responsabilité quant aux éventuels dommages ou préjudices causés par l'utilisation et l'exploitation des informations et des services du portail.
Les contenus du portail excluent toute responsabilité pour les dommages et préjudices causés par les informations et/ou services offerts ou fournis par des tiers distincts de l'entreprise. Toute responsabilité incombera au tiers, qu'il soit fournisseur ou collaborateur.
Tous les contenus du portail, y compris les marques, les logos, les dessins, la documentation, les programmes d'information, ou tout autre matériel soumis à la protection de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle ou industrielle, appartiennent exclusivement à l'Entreprise, et tous les droits sur ceux-ci sont expressément conservés.
Dans tous les cas, l'entreprise se réserve tous les droits sur les contenus, les informations et les services qui y figurent. L'entreprise ne concède aucune licence ou autorisation d'utilisation par l'utilisateur des contenus, données ou services, sauf ce qui est expressément détaillé dans les présentes conditions générales d'utilisation du portail.